« Vieilles Tétines Pyrénéennes «
L'Association " VIEILLES TETINES PYRENEENNES " est constituée par des pratiquants de motos tout terrain (trial, , enduro, …rando) anciennes souhaitant échanger leurs passions et se retrouver pour la pratique de leur activité
Cette Association bénéficie d'une autorisation précaire et révocable à tout moment d'utilisation du site privé dit " terrain Terre Rouy " sis à LAGOR - Route des crêtes. Ce terrain n'ayant plus vocation à l'organisation d'entrainements, démonstrations et/ou compétitions,
Il ne fait l'objet d'aucune homologation ni d'aucune affiliation auprès de quelques fédérations ou entité (FFM ou UFOLEP) à ce titre.
Chaque membre s'oblige à adopter une attitude responsable tant sur la piste qu'en dehors et respecter les règles applicables Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d'admission.
L'accession sur le terrain emporte prise de connaissance des règles applicables (dont le pré règlement mais aussi le règlement pour les terrains voisins) et engagement à les respecter.
Règlement
Article 1 : OBJET
Le présent règlement a notamment pour objet de régir l'utilisation du terrain dans le cadre des réunions de
l'Association " VIEILLES TETINES PYRENEENNES
Article 2
Conditions d’accès au terrain
Le terrain est accessible à des dates définies accessibles sur le site " ………… " et aux conditions suivantes :
il sera demandé une participation de 10 € pour l'utilisation des installations.
Les utilisateurs règleront une participation aux frais d'entretien des installations de 10 € (MOTOS). Pour les SSV et les QUADS la participation journalière exigée sera de 20 €
Toute personne désirant accéder au terrain doit au préalable
-ETRE A JOUR DE SES OBLIGATIONS VIS-A-VIS DE L'ASSOCIATION
( respect du règlement intérieur),
- ETRE TITULAIRE D'UNE ASSURANCE RESPONSABI LITE CIVILE POUR LA MOTO COUVRANT
TOUS RISQUES QUE LE CONDUCTEUR EST SUSCEPTIBLE DE CAUSER ET/OU SUBIR,
- AVOIR OBTENU L'AUTORISATION DE LA PERSONNE HABILITEE PAR L'ASSOCIATION A CET EFFET.
Le bureau de l'association ou la personne habilitée par l'Association peut à tout moment et sans préavis :
1/ modifier les conditions requises pour l'accès au terrain,
2/ fermer le terrain notamment pour des raisons techniques, climatiques, ou de sécurité.
Article 3 : Contrôle ,
Pour accéder au terrain, les utilisateurs devront contacter la personne habilitée par l'Association,
Les utilisateurs peuvent à tout moment faire l'objet d'un contrôle de la part de toute personne habilitée par l'Association.
Au cours de cette vérification les utilisateurs se doivent d'être courtois envers la personne qui vient lui réclamer
les papiers ou qui le somme de respecter le règlement
Section 2 : Sécurité
Article 4 : Ouverture
L'Association n'assure aucun encadrement des utilisateurs.
Article 5 : Sécurité des pilotes
Le port des équipements de protection usuellement requis pour la pratique de la moto tout-terrain, est obligatoire.
Les utilisateurs doivent, lorsqu'ils circulent en dehors des limites des terrains rouler à allure lente,
ne pas rouler en sens inverse et éviter toute manœuvre dangereuse,
Article 6 : Sécurité des accompagnateurs
Les accompagnateurs ne sont pas autorisés à pénétrer sur le SITE - En cas d'accident, ils ne sont pas couverts par une assurance.
Article 7 : Machines
Les machines utilisées doivent respecter les règles techniques qui leur sont uapplicables dans le
cadre des prescriptions réglementaires de quelque nature que ce soit notamment en termes d'équipement de
sécurité (coupe-circuit, absence de bords ou coins contendants, …) ainsi que toutes prescriptions que
l'association se réserve d'instituer à tout moment notamment en matière de bruit et respect de l'environnement.
Article 8 : Responsabilité de l'Association
Les utilisateurs sont seuls responsables de leur conduite, de toutes infractions aux règles édictées et à leurs conséquences.
A ce titre, tout utilisateur juge les obstacles et son aptitude d'évolution sur le SITE. Toutefois, la personne
habilitée par l'Association peut à tout moment refuser l'accès au site à toute personne sans avoir à motiver sa décision.
Tout matériel des personnes accédant au site (voitures, motos, remorques, équipement….) est placé sous leur entière et seule responsabilité et le propriétaire en conserve la garde sans aucune dérogation.
L'association décline toute responsabilité concernant les vols subis par les utilisateurs ou autres personnes accédant au site.
Section 3 : Environnement
Article 9 : Installations
Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre, tout acte dégradation ou susceptible de porter atteinte à l'intégrité des installations du site fera l'objet de poursuites
Article 10 : Traitement des déchets
Sauf le cas où des récupérateurs peuvent être mis à leur disposition et utilisables car non complets, le personnes accédant au site sont tenus d'emporter leurs déchets avec elles.
Section 4 : Sanctions
Article 11 exclusion
En cas de non-respect de la présente disposition et/ou de toute règle applicable, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive du site.
Tout comportement jugé dangereux par la personne habilitée par l'Association ou non
respectueux du règlement intérieur pourra entrainer l'exclusion provisoire voire définitive de l'utilisateur.
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